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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ISA FRANCE
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ISATRONIC SYSTEMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISATRONIC SYSTEMS
ISA FRANCE (SA)

Numéro de dépôt :
92443273
Date de dépôt :
23/11/1992
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2002

Présentation de la marque ISATRONIC SYSTEMS

Déposée le 23 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) ISA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ISATRONIC SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ISA FRANCE domicilié(e) 10 Quai Carnot, 55000 BAR LE DUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 638 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick INTINS ISA FRANCE S.A. - France.

La marque ISATRONIC SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443273.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISATRONIC SYSTEMS est expirée depuis le 23 novembre 2002.

ISA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NEWATCH , VIDEO CLOCK , EUROLASER , CLEAN-TACT


ISA FRANCE (SA) - 10 Quai Carnot, 55000 BAR LE DUC - France - SIREN 302638515


Monsieur Patrick INTINS ISA FRANCE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

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